L’Ordre des masseurs-kinésithérapeutes a transmis de nouvelles bonnes pratiques dans sa newsletter juridique, au sujet de l’accueil des étudiants en stage de kinésithérapie.
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La newsletter juridique de l’Ordre des masseurs-kinésithérapeutes
L’Ordre recommande aux kinésithérapeutes d’uniquement accueillir en stage des étudiants qui suivent une formation en masso-kinésithérapie ou, plus généralement, qui sont des étudiants auxiliaires médicaux.
Au même titre que tous les auxiliaires médicaux, ils « concourent à la formation initiale des étudiants et élèves auxiliaires médicaux. À ce titre, ils peuvent accueillir, pour des stages à finalité pédagogique nécessitant leur présence constante, des étudiants et élèves auxiliaires médicaux en formation. […] » (article L.4381-1 du code de la santé publique).
Il résulte de ces textes que seul l’accueil en stage des étudiants auxiliaires médicaux est encadré par les textes du code de la santé publique.
En effet, les élèves de l’enseignement secondaire ne sont pas au nombre des personnes avec lesquelles les kinésithérapeutes, peuvent partager les informations confidentielles protégées par le secret professionnel selon l’article R.4321-55 du code de la santé publique qui dit que « le secret professionnel institué dans l’intérêt des patients s’impose au masseur-kinésithérapeute et à l’étudiant en masso-kinésithérapie ».
Dès lors, l’accueil d’élèves collégiens dans le cadre de leur stage de 3ème est vivement déconseillé. Il vous expose à d’éventuels litiges avec des patients susceptibles d’engager votre responsabilité notamment s’il est reproché une atteinte au secret professionnel durant cette période de stage.
Pour de plus amples informations sur les conditions d’accueil d’étudiants stagiaires, vous êtes invités à consulter l’avis rendu par le Conseil national de l’ordre le 24 septembre 2015 concernant l’accueil des étudiants stagiaires en masso-kinésithérapie (disponible sur le site internet de l’Ordre).
Le Conseil national de l’Ordre
Retrouvez toutes les informations de l’Ordre des masseurs-kinésithérapeutes sur www.ordremk.fr
Le FISC déploie actuellement un arsenal d’algorithmes pour accentuer la lutte contre la fraude fiscale et les diminutions d’impôts injustifiées. Pour 2022, les impôts prévoient 1 contrôle sur 2 de manière informatique, totalement à distance. Doit-on craindre une augmentation de fréquence du contrôle fiscal pour les kinés ?
Le droit à l’erreur repose sur la bonne foi des contribuables et donne donc la possibilité pour nous, kinés, de nous tromper (involontairement bien sûr) dans nos déclarations fiscales, sans risquer une amende ou des sanctions pécuniaires dès la première erreur ou le premier manquement déclaratif.
Pour bénéficier de ce droit à l’erreur, il est important de mettre toutes les chances de son côté.
« La loi pour un Etat au Service d’une Société de Confiance (ESSOC) a pour ambition de renforcer la relation de confiance entre le public (particulier comme entreprise) et l’administration ». Pour en savoir plus sur le droit à l’erreur, voilà le site du gouvernement.
Le contrôle fiscal par l’analyse de vos données fiscales ?
Dans un récent texte de loi, le fisc a mis en œuvre des programmes informatiques façon BIG DATA pour optimiser ses contrôles fiscaux.
Mais dans le même temps, l’Etat veut instaurer une relation de confiance avec ses contribuables et demande à chaque kiné de prouver sa bonne foi fiscale en apposant une mention ECF sur notre déclaration professionnelle n°2035. C’est l’Examen de Conformité Fiscale !
Quelle est la contrepartie ? En ayant opté pour ce « label » comptable et fiscal, le kinésithérapeute réduit son exposition au contrôle fiscal d’une part, et s’il venait finalement à en subir un, il est exempté de pénalité et intérêt de retard du fait de cette bonne foi.
Afin de s’armer contre les contrôles informatisés de l’Administration, il parait judicieux de passer par cette certification fiscale, surtout si les contrôles inopinés s’intensifient pour lutter contre la fraude fiscale.
L’Examen de Conformité Fiscale, c’est-à-dire ?
Concrètement sur la déclaration 2035, il faut cocher la case ECF et indiquer le nom du prestaire choisi pour assurer l’examen fiscal :
Ensuite on doit signer une lettre de mission (contrat) avec notre prestataire.
Mais qui choisir ? Une équipe de certificateurs, comme ils s’appellent, ont décidé de se spécialiser dans cet examen fiscal pour sécuriser les déclarations fiscales et être un contrôleur technique tiers pour l’Administration et offrir aux indépendants un service optimum de sérénité fiscale.
Combien coûte l’Examen de Conformité Fiscale ?
Nous avons le libre choix sur la désignation du professionnel qui effectuera cette prestation contractuelle. Elle peut être faite par un expert-comptable ou un organisme de gestion agréé par exemple, ou les 2 en co-traitance pour réduire son coût. Ainsi, par exemple, FISCA-PASS® travaille, si nécessaire, en collaboration avec notre cabinet d’expertise-comptable.
Ce service nous offre une vraie sécurité fiscale pour nous en tant qu’indépendants (kinés libéraux).
Un Examen de Conformité Fiscale (ECF) sur les revenus 2022 chez FISCA-PASS pour un Kiné, c’est 170€ HT, soit 204 € TTC.
Une réduction est appliquée s’il est adhérent à l’Organisme de Gestion Agréé ARCOLIB, et l’ECF coûte alors 50€ HT, soit 60 € TTC.
En résumé, le pack complet ARCOLIB + FISCA-PASS coûte 240€ TTC (dont 180€ TTC de cotisation ARCOLIB + 60€ TTC d’ECF FISCA-PASS).
Retrouve l’équipe de certificateurs FISCA-PASS® et fais une demande de devis pour avoir une info sur mesure : cela n’engage à rien ! Ils sont 100% transparents au niveau tarif.
A l’issue de leur analyse, un compte-rendu de cette mission est transmis via informatique à notre Service des Impôts (CERFA 3030-SD), après rectification d’éventuelles erreurs.
Les kinésithérapeutes libéraux n’optant pas pour l’ECF prennent un risque fiscal, et sont donc sujets aux contrôles fiscaux informatisés. Les autres sont valorisés auprès des impôts par l’intermédiaire du formulaire CERFA officiel, et risquent moins de contrôles fiscaux.
Questions fréquentes
Combien je risque lors d’un contrôle fiscal ?
5000€ pour un mauvais fichier comptable par exemple, le redressement des éléments mal déclarés ou majorés en défaveur de l’Administration, …
Puis-je être personnellement impacté ?
L’ECF sécurise uniquement les revenus professionnels à ce stade de la mission définie dans les textes officiels.
Mes collaborateurs et remplaçants ou mon titulaire peuvent-ils me mettre en difficulté s’ils ne sont pas conformes ?
Non, pas à ce stade de la mission, sauf découverte d’une non-conformité qui touche au pénal (faits délictueux : arnaque à la carte Vitale, dissimulation de recettes en cas d’activité d’ostéopathie en complément, paiement en espèces d’activités non remboursées par la sécurité sociale…)
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Isaline est kinésithérapeute libérale et kiné du sport. Depuis le début de son exercice, elle s’est spécialisée pour soutenir les sportifs et sportives de haut niveau, des équipes amateurs locales à l’équipe de France féminine à sept.
Elle nous partage son parcours passionnant et nous livre quelques conseils.
Diplômée à Saragosse en Espagne en 2015, Isaline a tout de suite embrayé sur un diplôme pour se spécialiser dans la kiné du sport. Pendant ses études, elle avait effectué tous ses stages en France. Et elle s’était déjà donnée une orientation sportive, avec un passage au Centre Européen de Rééducation du Sportif (CERS) de Capbreton.
En 2014 elle fait la connaissance de Pascal Gohier, kinésithérapeute de l’équipe de France masculine de basket. Cette rencontre passionnante valide son envie de suivre cette voie de kiné du sport. Pendant ses vacances, elle reçoit un appel de sa part, pour l’aider à s’occuper de l’équipe de France qui préparait les championnats d’Europe à Pau. Une opportunité incroyable pour une jeune future kiné !
Lorsqu’elle a demandé son équivalence de diplôme, son dossier été accepté immédiatement. Alors elle le conseille à tous nos futurs confrères qui font leurs études dans des pays européens : faites vos stages en France et n’hésitez pas à faire des stages supplémentaires pendant les vacances. Le nombre d’heures demandés n’étant pas forcément similaire, il ne faut pas hésiter à en faire beaucoup plus !
Afin d’aller encore plus loin, elle a suivi un Diplôme Inter Universitaire (DIU) Pathologie du Rugby de 2018 à 2020, réservé aux médecins et kinés. Son objectif est alors d’en apprendre plus sur les commotions et les principales pathologies du rugby. Isaline complète sa formation par le diplôme international World Rugby qui permet d’être sur un terrain lors d’un match international.
Au fur et à mesure de ces formations, elle participe à des stages au SUA (Agen), Stade Toulousain et au LOU (Lyon). Des expériences incroyables qui lui permettent de valider ses compétences théoriques mais aussi de rencontrer des athlètes de haut niveau et des médecins. Elle participe ainsi aux demies finales de top 14 en 2019, puis demande un stage en sélection nationale.
L’exercice de la kiné dans le sport de haut niveau
Le monde du sport est petit. Pour y rentrer, il ne faut rien lâcher pendant des années et garder sa passion intacte. Isaline le dit sans détour : on fait des sélections départementales ou régionales sans attendre de salaire, mais on apprend et on fait des rencontres. Et puis, le jour vient où il faut démarcher la fédération, et déployer toute sa détermination.
Depuis 3 ans elle s’occupe des Pachys, l’équipe féminine de rugby de Dax qui joue en élite 2. Initialement volleyeuse, elle a une histoire personnelle avec l’équipe de Dax qu’elle supporte depuis toute petite. À haut niveau, en 2022 après avoir fait le Tournoi des 6 Nations avec les filles U18, elle est sélectionnée pour le championnat d’Europe U18 à sept à Prague en République Tchèque. Elle y rencontrera l’entraîneur de l’équipe professionnelle qui lui propose de partir pour la Coupe du Monde en septembre qui aura lieu en Afrique du Sud au Cap.
Entre l’équipe de France et les Pachys, la passion et les pathologies restent les mêmes, mais les préparations physiques sont bien différentes. En haut niveau, en préparation de grands évènements sportifs, la fédération organise des stages et des entraînements en altitude en hypoxie comme à Font-Romeu. Les joueuses ont également accès à la cryothérapie intégrale avec des températures jusqu’à -110°C permettant une récupération exceptionnelle.
« Leurs capacités de récupération sont incroyables. »
Isaline, kinésithérapeute du XV de France
Isaline note que les filles semblent mieux récupérer que les garçons. Peut-être parce qu’elles sont particulièrement méticuleuses dans les phases de récupération. C’est un plaisir de les voir chercher les petites choses qui leur permettront de faire la différence sur le terrain et de pouvoir mettre en place des stratégies sur le long terme. Et puis, en Équipe de France, contrairement à l’activité libérale, on a du temps ! C’est un super avantage qui permet d’aller jusqu’où c’est nécessaire avec chacune d’entre elles.
Il y a encore du travail pour féminiser le milieu du rugby. Actuellement il y a seulement 3 femmes kinésithérapeutes en top 14, alors qu’en Angleterre la majorité des kinésithérapeutes sont des femmes. La relation de confiance avec les équipes féminines est vraiment particulière. Claire nous l’avait déjà confié précédemment : les patientes se confient différemment à un kiné qu’à une kiné, ce qui peut faire aussi la différence dans une prise en charge.
L’exercice libéral, divers et épanouissant
Le souhait initial d’Isaline était de rejoindre le CERS, mais c’est finalement en libéral qu’elle s’est installé.
Elle a aujourd’hui son propre cabinet a Linxe, à 10 minutes de l’océan, qu’elle partage avec d’autres professionnels de santé. Le cabinet est équipé d’une balnéo, qu’elle rêvait d’avoir pour pouvoir multiplier les types de prise en charge, et permettre ainsi à des patients en postopératoire de reprendre progressivement la rééducation.
Si elle est passionnée par la kiné du sport, la diversité des patients est un sujet qui lui tient également à cœur. Afin de pouvoir rendre à la communauté locale ce qu’elle lui apporte, elle a décidé récemment d’ouvrir un cabinet secondaire dans un village voisin dépourvu de kinésithérapeute jusqu’à présent.
L’exercice libéral lui apporte donc à la fois une diversité dans ses prises en charge et de la flexibilité dans son planning pour assister à de grands évènements sportifs.
Si la kinésithérapie du sport à haut niveau vous intéresse, il ne faut donc rien lâcher, et donner de votre temps auprès de jeunes sportifs sans compter vos heures. Se former avec un DU spécialisé dans le sport et en thérapie manuelle est une bonne option pour pouvoir y parvenir.C’est une voie passionnante qui permet de partager des moments particulièrement intenses auprès d’athlètes et de staffs incroyables.
Alors, tu te lances toi aussi dans une aventure kiné incroyable ? Découvre d’autres histoires de kinésithérapeutes aventuriers ou sportifs de haut niveau
En tant que kinésithérapeute, l’introduction au digital doit te permettre d’entretenir tes relations confraternelles. Il s’agit d’un point d’ancrage non seulement pour créer ton réseau de confrères mais aussi pour construire ta e-réputation.
Depuis quelques années, une nouvelle forme de réputation a fait son apparition. En effet, le progrès digital a permis de transformer ce qu’était autrefois le bouche-à-oreille en véritable réputation numérique.
Le raz-de-marée digital a entraîné une refonte de l’image des kinésithérapeutes, désormais les attentes technologiques et esthétiques ont poussé les praticiens à repenser leurs leviers de notoriété par le web.
Mais d’où vient cette réputation digitale et à quoi sert-elle exactement ?
Il faut comprendre que la mutation des canaux digitaux, notamment les sites internet ont engendré une transformation des exigences des patients. Pour un kinésithérapeute, il est désormais crucial de présenter son offre de soin ainsi que son cabinet avec le plus de professionnalisme. Par conséquent, il est temps pour lui de faire ses adieux aux cartes visites et de construire sa propre vitrine digitale santé.
Aujourd’hui, nous savons que près de 85% des nouveaux kinés se lancent en libéral. Ces nouveaux diplômés sont principalement issus de la génération du digital et connaissent les nouveaux outils de communication. Ainsi, ils doivent habilement s’en servir afin de répondre à plusieurs problématiques.
En tant que kinésithérapeute, l’introduction au digital doit te permettre d’entretenir tes relations confraternelles. Il s’agit d’un point d’ancrage non seulement pour créer ton réseau de confrères mais aussi pour construire ta e-réputation.
Les bienfaits d’une présence digitale pour les kinés
Les premiers pas d’un kiné sur le web sont parfois maladroits et les enjeux peuvent être incompris.
Il est important de savoir qu’un site internet n’est pas un simple levier de visibilité. En vérité, il s’agit d’un support complet qui va permettre au praticien de présenter son cabinet, son offre de soins et surtout d’affirmer son image professionnelle.
La création d’une vitrine digitale permet de construire une identité numérique originale et singulière. En effet, internet offre la possibilité d’exprimer sa sensibilité artistique et de véhiculer une image propre à chaque kiné.
Les lecteurs de ton site internet vont pouvoir prendre connaissance de ton identité visuelle et des liens sociaux et professionnels que tu entriens.
La création de ton site va également te permettre de toucher différentes cibles. Il s’agira soit de potentiels nouveaux patients ou alors de patients fidèles qui seront ravis de suivre ton actualité. Du côté professionnel, tu pourras également transmettre et recevoir les informations de tes confrères.
Comme tu l’as compris, ton site sert à accroître ta e-réputation, ta crédibilité et à montrer ton expertise paramédicale.
Par conséquent, le site internet que tu vas créer ne jouera pas le simple rôle d’une carte de visite. La construction de cet environnement numérique va permettre de rassurer tes patients aussi bien sur tes méthodes de soins que sur ton professionnalisme. Le patient cherchera toujours le meilleur praticien car nous sommes bien évidemment dans le cadre de la santé.
D’un autre côté, ta présence sur le web va permettre de bâtir un pilier de ta stratégie de communication digitale et donc un des principaux leviers pour développer ta file active. D’une part grâce au référencement naturel sur les moteurs de recherche et d’autre part grâce à l’esthétique et tes choix de ligne éditoriale.
Les liens entre e-réputation et Rempleo
Rempleo incarne le renouveau de la mise en relation des confrères. Il faut comprendre que la visibilité et la réputation de chaque kiné comptent également dans l’écosystème confraternel.
Rejoindre la communauté Rempleo offre une opportunité aux kinés d’échanger en toute sécurité (sans divulguer ses données personnelles sur internet) et de signer de nouveaux contrats dans un espace de confiance. Les futurs collaborateurs et/ou confrères que tu rencontreras peuvent porter un intérêt particulier pour ta réputation de kinésithérapeute. Il est naturel de vouloir rejoindre une équipe ou un cabinet à la hauteur de leurs attentes pour évoluer dans un nouveau cadre.
Ainsi, dans le cadre d’une recherche de remplacement ou d’un poste fixe dans un cabinet, ta visibilité et ta réputation doivent être soignées. La solution d’un site internet bien référencé offre l’opportunité de répondre à une problématique simple, celle de la bonne image du praticien.
Ta présence numérique permettra à tes confrères d’accéder rapidement à tes informations, ce qui créé une certaine transparence et qui permet d’instaurer une confiance entre les deux parties.
En résumé, ton site internet participe aux fondations de ta E-notoriété. Ce levier permet non seulement d’exposer une identité visuelle, en véhiculant des émotions et une sensibilité artistique. Mais aussi d’informer vos confrères et futurs patients.
Il est nécessaire de s’appuyer sur un tel support digital pour mettre en avant tes offres de soins ainsi que ton expertise de kiné grâce au contenu que tu présentes en ligne, au delà des réseaux sociaux souvent peu professionnels.
Les kinés veulent être certains d’être accueillis dans un environnement composé d’une équipe talentueuse et basée sur la confraternité. Les jeunes diplômés sont une audience réceptive aux outils numériques, c’est pourquoi ton site internet devient un pilier de ta communication digitale et de ta e-réputation.
L’e-réputation du kiné par OCAB
Notre partenaire OCAB propose une solution digitale prometteuse qui incarne le renouveau de la visibilité et de la réputation des professionnels de santé libéraux. Il s’agit d’un outil digital qui te permet de générer un site web très rapidement et facilement en une suite d’étapes de conception et de personnalisation.
La plateforme développée par l’Agence HEALTHCIE a pour objectif de renouer les liens entre digitalisation et professions paramédicales. Les enjeux d’e-réputation sont la quintessence de ce projet.
La volonté de rendre accessible le web à tous les professionnels de santé est venue assez spontanément. Avec le postulat que la complexité et le temps à consacrer à l’élaboration d’un site web étaient des variables bien trop conséquentes, Ocab vient jouer la carte de la simplicité.
Cette plateforme réunit les besoins digitaux d’un kiné pour l’ensemble de son e-réputation. Créée par un ancien infirmier et aujourd’hui spécialiste en communication digitale et en réputation numérique, cette formule à petit prix vous permet de créer ta propre vitrine digitale référencée.
De plus, Ocab est une solution qui aide la communauté des kinés à se valoriser dans l’écosystème de confrères. En effet, la facilité de création de sa vitrine digitale offre l’opportunité à n’importe quel kiné de rejoindre l’aventure et de créer son site Ocab. Ainsi, les kinés peuvent se retrouver facilement via la plateforme et peuvent avoir un aperçu de l’activité de leurs confrères.
Retrouves toutes les informations sur le site vitrine destiné aux professionnels sur www.pro.ocab.fr
Conclusion
Pour conclure, avec la progression du digital dans la santé, des nouvelles problématiques apparaissent. Les notions d’e-réputation et de visibilité numérique viennent changer les attentes des patients et des confrères.
L’image du kiné est de plus en plus importante et il n’est pas si simple de construire une identité numérique soignée. La plateforme OCAB incarne parfaitement la solution simple pour construire son e-réputation. Il est important de comprendre que la réputation d’un kiné n’est pas la même chose que sa notoriété, pourtant, Ocab résout les deux.
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La Journée mondiale de la physiothérapie a lieu le 8 septembre de chaque année et est l’occasion pour les physiothérapeutes du monde entier de sensibiliser à la contribution cruciale de leur profession au maintien de la santé, de la mobilité et de l’indépendance des personnes.
Le thème de la Journée mondiale des Physiothérapeutes 2022 est l’arthrose et comprend des fiches d’information et des affiches destinées au grand public promouvant le rôle des kinésithérapeutes dans la prévention de l’arthrose et dans la prise en charge des personnes touchées par l’arthrose.
L’arthrose est l’affection articulaire la plus courante. Elle peut toucher n’importe quelle articulation mobile, le plus souvent les genoux, les hanches et les mains. L’arthrose est une maladie articulaire. Elle peut commencer par une blessure mineure ou majeure de l’articulation. Au début du processus pathologique, l’organisme dispose des ressources nécessaires pour réparer ces changements. Au fur et à mesure que la maladie progresse, le système de réparation de l’organisme ne peut plus suivre et les tissus articulaires commencent à se dégrader, ce qui se traduit par un amincissement du cartilage, un remaniement des os, des bosses osseuses et une inflammation des articulations.
Malgré ces changements, l’articulation peut toujours fonctionner normalement, sans douleur ni raideur.
Il existe également une liste de ressources contenant des faits, des résultats de recherche, des statistiques et des articles pour vous aider à démontrer la contribution des kinésithérapeutes.
Les ressources de la Journée Mondiale de la Physiothérapie 2022
Les posters de sensibilisation à la prise en charge de l’arthrose sont disponibles ci-dessous 👇
L’origine de la journée mondiale de la Physiothérapie
En 1996, le 8 septembre a été désigné comme la Journée mondiale de la physiothérapie. Il s’agit de la date à laquelle la physiothérapie mondiale a été fondée en 1951.
Cette journée marque l’unité et la solidarité de la communauté mondiale de la physiothérapie. C’est l’occasion de reconnaître le travail que les physiothérapeutes accomplissent pour leurs patients et leur communauté. En utilisant la Journée mondiale de la physiothérapie comme point de mire, l’organisation World Physiotherapy vise à soutenir ses membres dans leurs efforts pour promouvoir la profession et faire progresser leur expertise.
Des rapports provenant du monde entier indiquent que les activités de la Journée mondiale du physiothérapeute ont un impact positif sur le profil et la position de la profession, tant auprès du public que des décideurs politiques.
De nombreuses organisations membres de World Physiotherapy ont déjà leurs propres journées, semaines et mois nationaux de la physiothérapie. Cependant, les organisations qui n’ont pas leur propre journée désignée choisissent souvent le 8 septembre.
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L’Ordre des masseurs-kinésithérapeutes a transmis un nouveau flash d’actualités sur des sollicitations potentiellement frauduleuses relatives à la RGPD et à la proposition de délégation à la protection des données…
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Flash Actu de l’Ordre des masseurs-kinesitherapeutes
Ces dernières semaines, de nombreux kinésithérapeutes exerçant en région Provence-Alpes Côte d’Azur nous ont informés avoir été démarchés par un cabinet d’avocat se réclamant de structures professionnelles départementales et régionales pour souscrire un contrat afin qu’il devienne leur Délégué à la protection des données.
Le Conseil national s’étonne fortement de ce démarchage téléphonique, tout d’abord parce que de telles pratiques de démarchage ne sont pas déontologiques. Ainsi, comme nous l’avons indiqué dans de précédentes communications, tout démarchage mail, courrier, téléphonique de quelque société ou cabinet d’avocat avec invitation sous couvert de condamnation financière à se mettre en conformité au RGPD en faisant notamment appel aux services d’un DPO, n’a pas lieu d’être dès lors que les professionnels ne sont pas assujettis à l’obligation d’avoir une DPO (les cabinets libéraux ne semblent pas réaliser de traitement à grande échelle).
En tant que masseur-kinésithérapeute inscrit au tableau de l’Ordre, seul le DPO du Conseil national est habilité à vous solliciter. En 2019, l’Ordre a désigné un délégué à la protection des données ou « Data Privacy Officer » en la personne de Maître Jeanne BOSSI MALAFOSSE, avocate associée au sein du Cabinet DELSOL Avocats, spécialisée en protection des données personnelles et systèmes d’information de santé, pour accompagner l’Ordre dans cette mise en conformité. Des communications vous ont été adressées à ce sujet en 2019 et 2020 par exemple. Ses missions sont les suivantes :
Audit et mise en conformité des traitements de données à caractère personnel de l’Ordre
Information et conseil sur les obligations en matière de protection des données
Sensibilisation des conseillers et collaborateurs de l’Ordre à travers des formations
Point de contact des questions et demandes relatives à la protection des données personnelles.
Le DPO peut être joint par courriel à l’adresse suivante dpo@ordremk.fr ou par téléphone au 01 43 18 32 70, pour toute question relative à l’application des principes de protection des données ou à l’exercice des droits. Ce que de nombreux kinésithérapeutes ont déjà fait.
Vos conseils départementaux, interlocuteurs privilégiés des kinésithérapeutes, disposent de toutes ces informations et peuvent vous renseigner sur les obligations concernant le Règlement général sur la protection des données.
RGPD : Quelles sont vos obligations ?
Parce que vous conservez et partagez les données personnelles ou de santé de vos patients, sous forme numérique ou papier, ou parce que vous utilisez une plateforme en ligne de gestion des rendez-vous, vous êtes, en tant que professionnel de santé libéral, concerné par le Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Applicable depuis 2018, le Règlement européen sur la protection des données personnelles dont l’objectif est d’augmenter la protection des utilisateurs en matière d’accès à leurs données personnelles s’impose à tous ceux qui gèrent des données personnelles.
Toutes les informations sur le RGPD sont consultables sur ce site, page publiée en février 2019.
Le Conseil national de l’Ordre
Retrouvez toutes les informations de l’Ordre des masseurs-kinésithérapeutes sur www.ordremk.fr
Puisque les meilleures (et les pires) choses ont une fin, la grande majorité des contrats d’assistanat s’arrêtent au bout de quelques mois ou de quelques années. Selon le contexte dans lequel se passe cette rupture, il est important de connaître les modalités à respecter.
Les contrats de remplacement sont généralement bien connus, et pour ne pas s’emmêler les pinceaux, faisons un petit rappel sur les différences entre le Contrat d’Assistant Libéral et le Contrat de Collaboration Libérale. Puis nous nous pencherons sur les conditions à respecter pour rompre un Contrat d’Assistant Libéral en bonne et due forme.
Rappel des différences assistant et collaborateur
Nous allons simplement faire un rappel dans les grandes lignes, si tu souhaites aller plus en profondeur, tu peux lire l’article comparant les statuts de collaborateur versus celui d’assistant.
Le contrat de collaboration libérale (CCL) est encadré par la loi, et doit comporter obligatoirement certaines mentions, sous peine de nullité : la durée du contrat, les modalités de la redevance, de rupture du contrat, de renégociation, des conditions d’exercice…
Contrairement à l’assistant qui suit la patientèle du titulaire, le collaborateur se constitue une patientèle qui lui est propre. Au terme du contrat, le collaborateur peut donc théoriquement partir avec sa patientèle constituée.
Le contrat d’assistant libéral (CAL) n’est quant à lui pas encadré par la loi, et est librement déterminé par les deux parties. Il doit bien sûr respecter les règles déontologiques et contractuelles en vigueur. Il est donc potentiellement beaucoup plus souple qu’un contrat de collaboration, mais cette liberté le rend plus sujet à des clauses dites “abusives”.
À noter que l’Ordre recommande de restreindre la durée des contrats d’assistanat à deux ou trois ans, pour éviter que certains contrats de trop longue durée ne soient requalifiés en salariat.
La rupture du Contrat d’Assistant Kiné Libéral
Comme nous l’avons évoqué plus haut, le contrat d’Assistant Libéral n’est pas encadré légalement, ses différentes clauses sont librement négociées entre les parties. Nous rédigeons cet article sur base du contrat type d’assistant libéral diffusé par le Conseil de l’Ordre, et qui nous met en garde : comme tout contrat légalement formé, il tient lieu de loi à ceux qui l’ont fait (article 1103 du code civil) et doit être négocié, formé et exécuté de bonne foi (article 1104 du code civil).
En cas de doute, la consultation d’un conseiller juridique est vivement recommandée avant la signature. Si tu envisages la résiliation de ton assistanat, tu n’as d’autres choix que de relire ton propre contrat pour en connaître les modalités de rupture.
Motif de rupture
Le Contrat d’Assistant Libéral peut être rompu par chacune des deux parties à n’importe quel moment de la vie du contrat, et cette résiliation ne doit pas être motivée. Pour le dire plus simplement, le kiné à l’origine de la rupture n’est pas obligé de se justifier sur les raisons de sa volonté de mettre fin au contrat.
Préavis pour rompre un Contrat d’Assistant Kiné
Résiliation à tout moment ne signifie pas du jour au lendemain, il faut comme pour la plupart des contrats respecter un certain délai avant que la fin de la collaboration soit effective. C’est ce qu’on appelle un préavis. Le CNOMK distingue deux périodes pour la durée de ce préavis.
Au cours des trois premiers mois après la signature du contrat (en général considérée comme période d’essai), la durée du préavis est de 2 semaines.
Au delà, il est d’usage de se mettre d’accord sur un préavis de 3 mois, laissant un peu de temps au titulaire pour s’organiser afin d’assurer la continuité des soins.
La forme de la rupture
De nouveau comme c’est l’usage pour d’autres types de contrats (assurance, prévoyance, complémentaire santé…), il est généralement conclu que la volonté de rupture doit être notifiée au titulaire ou à l’assistant par lettre recommandée avec accusé de réception.
Clause de non concurrence
“Libéréééé… Délivrééééé…” Pas tout à fait. Les contrats d’assistant libéral contiennent très souvent une clause de non concurrence, selon laquelle l’assistant s’interdit une réinstallation dans un rayon déterminé autour du cabinet du titulaire, pendant une durée limitée dans le temps.
Il est recommandé que cette clause soit conclue pour une durée maximale de 2 ans, se limitant à un arrondissement de grande ville, ou à quelques kilomètres en milieu plus rural, pour ne pas être considérée comme abusive. La jurisprudence considère qu’elle doit être proportionnée aux intérêts légitimes à protéger, mais ne doit pas faire entrave à la liberté d’installation de praticien concerné.
Conclusion
Les groupes de kinés sur les réseaux sociaux regorgent de discussions houleuses à propos d’histoires d’assistanats se terminant mal. Il est donc capital de bien lire, comprendre et négocier celui-ci avant de le signer. Une fois cela fait, il est tout aussi capital de respecter ce qui a été conclu, car si un juge peut déterminer qu’une clause est abusive, il va surtout considérer que le contrat fait loi et qu’il est contraignant envers les deux parties qui l’ont signé.
La clé peut être le dialogue (quand celui-ci est possible) : en effet un avenant au contrat peut toujours être signé par les deux parties, pour adapter celui-ci aux évolutions naturelles que suivent les carrières d’un titulaire et de son assistant.
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L’Ordre des masseurs-kinésithérapeutes a transmis de nouvelles bonnes pratiques dans sa newsletter juridique, au sujet de l’accueil des étudiants stagiaires en cabinet libéral, conformément aux dispositions des articles L. 4321-2 et L. 4321-11 du code de la santé publique.
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La newsletter juridique de l’Ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Le Conseil national de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes a été alerté s’agissant d’établissements de santé qui signent des contrats de remplacement avec des étudiants en masso-kinésithérapie non diplômés d’Etat.
A ce propos, il est important de rappeler que, conformément aux dispositions des articles L. 4321-2 et L. 4321-11 du code de la santé publique, peuvent exercer la profession de masseur-kinésithérapeute :
les personnes titulaires du diplôme d’Etat français de masseur-kinésithérapeute et inscrites au tableau de l’Ordre ;
les personnes titulaires d’une autorisation d’exercice et inscrites au tableau de l’Ordre ;
les personnes titulaires d’une autorisation délivrée par le Conseil national de l’ordre après vérification des qualifications professionnelles dans le cadre d’une déclaration préalable de prestation de services.
En outre, il convient de rappeler que l’exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute, sans avoir respecté l’une des conditions ci-dessus rappelées, est constitutif du délit d’exercice illégal de la profession, défini à l’article L. 4323-4-1 et sanctionné par l’article L. 4323-4 du code de la santé publique.
Dès lors, un étudiant non diplômé d’Etat ne peut pas conclure un contrat de remplacement et prendre en charge la patientèle d’un titulaire sans se rendre coupable d’exercice illégal de la profession de masseur-kinésithérapeute. Le kinésithérapeute titulaire peut également être poursuivi pour complicité d’exercice illégal.
En revanche, les kinésithérapeutes peuvent accueillir en stage les étudiants issus des Instituts de Formation en Masso-Kinésithérapie (IFMK) dès lors que ces stages sont organisés dans le respect des prescriptions légales décrites dans l’avis CNO n°2015-03 du Conseil national relatif à l’accueil des étudiants stagiaires. Ils peuvent aussi accueillir des stagiaires étrangers dès lors que leur école dispose d’un agrément de l’autorité locale compétente permettant l’exercice de la kinésithérapie dans le pays qui délivre le diplôme.
Le Conseil national de l’Ordre
Retrouvez toutes les informations de l’Ordre des masseurs-kinésithérapeutes sur www.ordremk.fr
Le périnée est un ensemble de tissus et de muscles situés dans le bassin et qui présente une fonction de soutien des organes dans la cavité pelvienne (vessie, vagin, utérus, rectum), une fonction dans la continence vésicale et rectale et enfin une fonction sexuelle. Invisible, il fait encore l’objet d’un grand tabou, malgré les plus de 800.000 accouchements en France chaque année. La grossesse est l’occasion d’aborder le périnée parmi les nombreuses autres discussions mais le post partum n’est pas la seule indication pour la rééducation pelvi périnéale, en effet il est admis qu’une femme sur cinq a besoin de renforcer son périnée en France.
La prise en charge de la rééducation pelvi périnéale
Il existe de nombreux facteurs qui ont une influence négative sur le périnée, on peut citer :
la grossesse et l’accouchement
l’âge
le surpoids
le tabagisme
certains sports à impact
etc.
Un périnée faible peut être la cause de pathologies telles que l’incontinence urinaire, une descente d’organe (aussi appelée prolapsus) ou des douleurs. En France, la rééducation est pratiquée sur ordonnance médicale par les masseurs-kinésithérapeutes et les sage-femmes spécialisés, elle dure en général une dizaine de séances.
Souvent comparé aux muscles abdominaux, le périnée doit être entretenu et travaillé très régulièrement pour rester efficace. Le problème réside dans la prise en charge à domicile qui est encore trop légère à l’heure actuelle, en effet, les symptômes réapparaissent souvent par manque d’entretien musculaire.
Avec les problématiques actuelles d’accès au soin, qui s’ajoutent à la distance éventuelle vers les professionnels de santé, le planning très rempli des femmes actives et le peu de disponibilité des professionnels, il devient très compliqué d’avoir accès à une prise en charge de qualité.
C’est en dressant ce constat que le dispositif médical français Emy a été créé, afin de proposer une prise en charge médicale, ludique et efficace à domicile.
Emy s’intègre dans le parcours de rééducation
Comme nous l’avons évoqué plus haut, la rééducation pratiquée par les kinésithérapeutes et les sage-femmes spécialisés est efficace et le problème réside dans la prise en charge à domicile. En effet, le stop-pipi est maintenant largement déconseillé et les exercices prescrits ne sont pas satisfaisants (généralement, il est proposé de contracter son périnée régulièrement « en vous brossant les dents, dans l’ascenseur ou au feu rouge »).
Le dispositif médical Emy présente l’intérêt d’être conçu avec les mêmes protocoles médicaux que ceux utilisés en cabinet de rééducation, de proposer des exercices de biofeedback pour un travail actif des patientes et un suivi des progrès pour plus de motivation.
Il intervient naturellement après une rééducation avec un professionnel et permet de faire le lien avec la prise en charge à domicile via, par exemple, des exercices à faire à domicile que peuvent définir simplement les professionnels de santé.
Le dispositif médical Emy a fait l’objet d’un essai clinique qui a mis en évidence son efficacité.
Le périnée, toute sa vie
Nous avons déjà listé les facteurs de risque qui ont une influence négative sur le périnée et nous avons vu qu’il y en a de nombreux qui n’ont pas de rapport avec les grossesses et les accouchements. C’est pour cette raison que le périnée doit être entretenu tout au long de la vie des femmes.
À chaque période, celui-ci peut être faible et provoquer des symptômes.
Par exemple :
La jeune sportive : elle peut souffrir de pertes involontaires d’urine lors d’efforts sportifs très importants car elle a des abdominaux très puissants et le périnée pas suffisamment tonique pour compenser
Autour de la ménopause, une baisse des hormones induit une baisse de la tonicité des tissus, ce qui peut également mener à des pertes involontaires d’urine.
Le dispositif médical Emy est garanti pendant 5 ans et muni d’une batterie rechargeable, ce qui appuie le discours des professionnels expliquant que le périnée s’entretient sur le long terme.
Il s’utilise également en prévention, pour anticiper les troubles qui peuvent survenir par des exercices médicaux.
Vous pouvez retrouver plus d’informations sur la sonde Emy, dédiées aux professionnels de santé, sur ce site.
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Apporter des expériences culturelles uniques aux étudiants kinés est essentiel pour garder une profession épanouie et curieuse. Découvrons le poste de responsable culture de l’IFMK de Saint Maurice !
Eva Arnaud, est étudiante en K2 à l’IFMK Saint Maurice, dans le Val d’Oise. À mi-parcours de son année de K1, elle s’est décidée à rejoindre le bureau des élèves, pour participer à l’organisation d’événements, apporter du plaisir et des expériences aux élèves.
Future confrère kiné passionnée, elle multiplie les activités culturelles sur son temps libre : musées, théâtre… mais aussi sociologie !
Elle rejoint donc le BDE EEKSM et saisit l’occasion du poste de responsable culture, en juin 2022 : un poste atypique dans un BDE et à réinventer après une petite pause les années précédentes. Elle hérite ainsi du journal mensuel, Le K’ENKRE, qui existe depuis quelques années, vecteur d’expérience pour les étudiants, mais aussi tribune pour s’exprimer. Diplômés d’État, élèves et professeurs peuvent y publier sur des sujets très variés.
Le journal permet de couvrir des sujets très larges :
actualité scolaire, comme la rentrée qui est abordée dans l’édition de septembre
actualités de la FNEK publiées en continue pour les élèves, en partenariat avec le pôle BDE de la Fédération Nationale
santé / solidarité, comme octobre rose et le cancer du sein qui est diffusé en octobre, en partenariat avec le pôle solidarité
évènements, en partenariat avec les différentes associations d’étudiants et diplômés kinés de la région
Le challenge pour Éva, c’est de coordonner quelques dizaines de rédacteurs et les garder motivés sur la durée. En plus de son rôle de chef d’orchestre, elle gère aussi la mise en page et rédige elle-même des pages sur ses sujets spécifiques autour de la culture. Lorsque ce n’est pas sa spécialité, elle préfère se faire assister, comme sur des sujets autour du cinéma.
Des projets passionnants pour allier kiné et culture
L’activité dynamique du pôle culture de l’EEKSM s’inscrit dans la vie associative kiné de la région. Le Bureau des arts pour tous les BDE d’Île de France diffuse également la culture au sein des IFMK.
Eva souhaite proposer prochainement des pièces de théâtre et des visites collectives de musées, pour partager l’expérience avec tous les étudiants qui le souhaitent.
Elle compte également mettre en place une bibliothèque partagée pour prêter ou faire don de ses bouquins à la communauté étudiante kiné et favoriser le partage.
Un événement phare de l’année sera probablement le Pouce d’Or. La compétition propose à des duos de se rendre dans une ville révélée le jour même en auto-stop et faire des choses insolites dans des endroits clés (avec preuve à l’appui). Sans gâcher la surprise, la ville héberge un IFMK, ce qui permet aux participants de rencontrer leurs confrères étudiants kinés locaux et dormir chez eux. Un beau moment de découverte et de partage prévu !
Le concept pourrait même se répandre dans d’autres écoles, pour complexifier le challenge !
À l’ordre du jour cette année également, la création d’une journée culturelle à l’IFMK Saint Maurice : pendant une journée, la possibilité serait ainsi offerte aux étudiants et anciens étudiants d’exposer leurs talents, donner un cours, présenter sa culture d’origine ou proposer un mini-concert aux autres participants.
Comme d’autres IFMK, Saint Mo est équipé d’une section sport : avec le soutien espéré de la direction, Éva souhaite ouvrir une section Musique. L’objectif est ici, de manière continue, de permettre aux étudiants d’exprimer leur talent et leur passion, avec une salle dédiée et un projet commun.
Alors, on ouvre un pôle culture dans tous les BDE kinés de France ? En tout cas, le dynamisme et la richesse des idées d’Eva nous a conquis. On garde un œil sur ces supers services apportés aux étudiants kinés !
Alors, tu te lances toi aussi dans une aventure kiné ? Découvre d’autres histoires de kinésithérapeutes innovants, aventuriers ou sportifs de haut niveau
